Hello,
tiens voila peut-être que dans le parpaing suivant tu vas trouver ton bonheur !
à l'époque où j'avais acquis des Italiennes, j'avais prospecté en Italie, au Pays-Bas et en Allemagne...
Bonne lecture ! Il ya de belles fautes d'orthographes, sorry
Salut à tous,
Pour l'achat d'une BMW en Allemagne , il y a 3 sites intéressants :
www.mobile.de ,
www.motoscout24.autoscout24.de,
www.bmw.ams-gmbh.com (la version allemande de motorad.fr).
Sur les 2 premiers il y a des apprentis escrocs qui essaient de vendre des motos récentes à bas prix.
Il vaut mieux parler allemand car même si en anglais c’est jouable par mail, c’est plus difficile par téléphone car je vous conseille fortement de prendre contact avec le vendeur par téléphone pour éliminer une partie des escrocs cités ci-dessus (en général leur téléphone ne fonctionne pas et ils préfèrent échanger par mail et en anglais, donc plutôt bizarre pour des allemands)
Pour les formalités il y a le site européen des consommateurs
http://www.euroinfo-kehl.com/FR/fra1.htm
Et une brochure qui est pas mal "Achat d'un véhicule en europe"
http://www.euroinfo-kehl.com/FR/broc..._en_europe.pdf
Pour l'immatriculation en france il a des informations up to date sur
http://www.nord.pref.gouv.fr/page.ph...icule_d_occ%2F
et en particulier des petites subtilités comme le fait par exemple que lorsque vous faite des plaques exports, le véhicule est radié des fichiers allemand donc les papiers à fournir en préfecture ne sont pas les mêmes.
J'ai été chercher la moto un samedi, j'ai payé et je suis repartie sur la France. Si vous n'avez pas le certificat de conformité européen (car il le faut pour l'immatriculation en France) vous devez le demander à MV France (qui a rigolé ??) et c'est 150euros. (pour info la DRIRE peut le faire mais uniquement pour les voitures). Le quitus fiscale à demander aux impôts (c'est pour ne pas payer la TVA) et ensuite direction la préfecture avec tous les papiers et c'est bon.
Besoin de plus d'infos... n'hésitez pas !
Slts
Avant l'achat
Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant:
Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certificat de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.
Attention, à ma connaissance il n'existe pas d'équivalent du certificat de non gage en Allemagne
Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:
Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national ou européen original
Lui demander aussi un contrat de vente qui'il aura remplis ( modèle allemand dans sa langue)
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretien.
N'achetez qu'une véhicule qui possède un CT encore valide ( surtout pour une moto).
Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne.
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation (la réponse est connue d'avance mais ca vaut le coup d'essayer, pour moi ca a marché 2 fois, mais c'était en Belgique!)
Les plaques d'immatriculation:
Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation.
Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc asurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez le véhicule, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.
Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.
Le jour de l'Achat
Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez le véhicule dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel du véhicle. Essayez le aussi(Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.
La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretient
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?
Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires
Formalités en France
Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin. Vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (Si ma mémoire est bonne les impots conservent les documents originaux, faites donc des copies avant de vous y rendre)je crois ne rien avoir oublié
Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'un véhicule particulier conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long ( comptez 3 à 4 semaines si vous passez par BM)
Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.