Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France

04/01/2017, 14h03

Je viens de déménager en France et je viens de me faire livrer mes 2006 Brutal 910S et j'ai essayé de immatriculer ici en France mais j'ai échoué misérablement. J'ai un certificat de conformité complet qui dit 'numero di omologazione CE: e3 * 92/61 * 0024 * 09'.

La raison pour laquelle le bureau a rejeté la demande immatriculation est que le numéro ci-dessus ne correspond pas à la version Type, variante, de F411AC:
'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e3*92/61*0024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"'

Je comprends que le type est F4, 11 signifie biposto et AC signifie 900, donc je ne vois pas comment cela peut être erroné et ils sont sur le certificat de conformité et mon carte gris britannique.

Y at-il quelqu'un ici qui a un Brutal 910S (euro2?) enregistré en France qui peut regarder les numéros sur leur certificat d'immatriculation et me faire savoir si ils différents numéros en D2 et K sur le certificat. Pourrait-il être que les Brutales françaises ont un numéro d'homologation différent en raison de la limite de puissance historique?

James

**juju0669** · 04/01/2017, 14h19

Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ).
Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française.

-Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon.
Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département.

-Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a.
Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ).

-Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française.

Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration

**agmforce** · 04/01/2017, 17h12

c'est bon à savoir juju

04/01/2017, 14h03	#1
Jamesinfrance Guest Messages: n/a	Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France Je viens de déménager en France et je viens de me faire livrer mes 2006 Brutal 910S et j'ai essayé de immatriculer ici en France mais j'ai échoué misérablement. J'ai un certificat de conformité complet qui dit 'numero di omologazione CE: e3 * 92/61 * 0024 * 09'. La raison pour laquelle le bureau a rejeté la demande immatriculation est que le numéro ci-dessus ne correspond pas à la version Type, variante, de F411AC: 'Les caractéristiques techniques SIV du véhicule n'ont pas été trouves pour les paramètres numero de reception="e392/610024*09",marque="MV Agusta" et tvv="F411AC"' Je comprends que le type est F4, 11 signifie biposto et AC signifie 900, donc je ne vois pas comment cela peut être erroné et ils sont sur le certificat de conformité et mon carte gris britannique. Y at-il quelqu'un ici qui a un Brutal 910S (euro2?) enregistré en France qui peut regarder les numéros sur leur certificat d'immatriculation et me faire savoir si ils différents numéros en D2 et K sur le certificat. Pourrait-il être que les Brutales françaises ont un numéro d'homologation différent en raison de la limite de puissance historique? James

04/01/2017, 17h12	#3
agmforce Rang 4 - Mike Hailwood brutale 1090 rr Date d'inscription: avril 2011 Localisation: PasLoinDuFlash !! Messages: 1 096	c'est bon à savoir juju __________________ connais-toi toi même et tu connaîtras l'univers et les dieux connais ta MV et tu connaîtras ....

04/01/2017, 14h19	#2
juju0669 Rang 4 - Mike Hailwood Brutale 1090 RR Corsa Date d'inscription: janvier 2013 Localisation: Ardeche Messages: 1 525	Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ). Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française. -Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon. Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département. -Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a. Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ). -Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française. Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration