Immatriculer un Anglais Brutale 910S en France

**juju0669** · 04/01/2017, 13h19

Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ).
Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française.

-Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon.
Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département.

-Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a.
Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ).

-Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française.

Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration

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04/01/2017, 13h19	#2
juju0669 Rang 4 - Mike Hailwood Brutale 1090 RR Corsa Date d'inscription: janvier 2013 Localisation: Ardeche Messages: 1 525	Salut à toi, j'ai déjà fais immatriculer un véhicule venant de grande bretagne ( Lotus Elise ). Voici les démarches que j'ai du accomplir pour avoir l'immatriculation française. -Pour obtenir le certificat de conformité, j'ai du aller à la DRIRE. Si tu as le numéro d'homologation européen, ça va tout seul normalement. Par contre, ils vont te demander si ton compteur kilométrique est bien en KM/H et non en Miles. J'avais fais une déclaration sur l'honneur et c'était bon. Une fois que tu as validé cette étape, la DRIRE va envoyer le papier de conformité soit chez toi ou à la préfecture de ton département. -Ensuite, direction le centre des impôts pour avoir le quitus fiscal. Ils vont te demander combien tu as acheter la moto et combien de kilomètre elle a. Attention à toi car, si la moto à moins de 6 mois et moins de 6000 Km, tu vas payer des frais de douane. Si les 2 sont supérieurs à ceux précité, c'est bon tu ne payeras rien. Quand tout est OK pour les impôts, ils te donnent tout de suite le papier ( quitus fiscal ). -Une fois que tout ça c'est fait, direction la préfecture, service des cartes grises. Et là normalement, avec tous ces documents, pas de problème pour obtention la carte grise française. Bonne chance à toi pour tes démarches avec l'administration