besoin d'infos

[kefran]

Voilà , j aimerais avoir des renseignements sur l'achat d'un véhicule d'occaz en Allemagne, une MV, les papiers, taxes etc...s'il faut la passer aux mines ,le plus d'infos possibles...
je sais qu'il y a des gens qui connaissent l'Allemagne , donc si vous pouvez m'aidez, ce serait avec grand plaisir
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Hello,

tiens voila peut-être que dans le parpaing suivant tu vas trouver ton bonheur !
à l'époque où j'avais acquis des Italiennes, j'avais prospecté en Italie, au Pays-Bas et en Allemagne...

Bonne lecture ! Il ya de belles fautes d'orthographes, sorry

Salut à tous,
Pour l'achat d'une BMW en Allemagne , il y a 3 sites intéressants : www.mobile.de , www.motoscout24.autoscout24.de, www.bmw.ams-gmbh.com (la version allemande de motorad.fr).
Sur les 2 premiers il y a des apprentis escrocs qui essaient de vendre des motos récentes à bas prix.
Il vaut mieux parler allemand car même si en anglais c’est jouable par mail, c’est plus difficile par téléphone car je vous conseille fortement de prendre contact avec le vendeur par téléphone pour éliminer une partie des escrocs cités ci-dessus (en général leur téléphone ne fonctionne pas et ils préfèrent échanger par mail et en anglais, donc plutôt bizarre pour des allemands)

Pour les formalités il y a le site européen des consommateurs http://www.euroinfo-kehl.com/FR/fra1.htm
Et une brochure qui est pas mal "Achat d'un véhicule en europe" http://www.euroinfo-kehl.com/FR/broc..._en_europe.pdf

Pour l'immatriculation en france il a des informations up to date sur
http://www.nord.pref.gouv.fr/page.ph...icule_d_occ%2F
et en particulier des petites subtilités comme le fait par exemple que lorsque vous faite des plaques exports, le véhicule est radié des fichiers allemand donc les papiers à fournir en préfecture ne sont pas les mêmes.

J'ai été chercher la moto un samedi, j'ai payé et je suis repartie sur la France. Si vous n'avez pas le certificat de conformité européen (car il le faut pour l'immatriculation en France) vous devez le demander à MV France (qui a rigolé ??) et c'est 150euros. (pour info la DRIRE peut le faire mais uniquement pour les voitures). Le quitus fiscale à demander aux impôts (c'est pour ne pas payer la TVA) et ensuite direction la préfecture avec tous les papiers et c'est bon.

Besoin de plus d'infos... n'hésitez pas !
Slts

Avant l'achat
Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant:

Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certificat de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.
Attention, à ma connaissance il n'existe pas d'équivalent du certificat de non gage en Allemagne

Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:

Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national ou européen original
Lui demander aussi un contrat de vente qui'il aura remplis ( modèle allemand dans sa langue)
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretien.
N'achetez qu'une véhicule qui possède un CT encore valide ( surtout pour une moto).
Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne.
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation (la réponse est connue d'avance mais ca vaut le coup d'essayer, pour moi ca a marché 2 fois, mais c'était en Belgique!)

Les plaques d'immatriculation:

Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation.
Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc asurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez le véhicule, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.

Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.

Le jour de l'Achat

Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez le véhicule dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel du véhicle. Essayez le aussi(Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.

La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretient
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?

Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires

Formalités en France
Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin. Vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (Si ma mémoire est bonne les impots conservent les documents originaux, faites donc des copies avant de vous y rendre)je crois ne rien avoir oublié

Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'un véhicule particulier conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long ( comptez 3 à 4 semaines si vous passez par BM)

Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.

et la petite FAQ que j'avais gardé au cas où (avec des fautes sûrement)

F.A.Q

Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
Daprès ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, elles sont remises à l'administration qui les gardent pour éviter la circulation de véhicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité écrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables qu´en Allemagne. Elles sont beaucoup moins chère que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.
De telles véhicules circulant en France, même si la date de validité n´est pas dépassée, sont en infraction et peuvent être immobilisées sur le champ ! C´est la méconnaissance des autorités qui amène a en voir beaucoup sur les routes. (même principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a létranger)

Les mêmes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro. ( à réactualiser)

Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France préfèrent re-utiliser des plaques temporaires ayant déjà servies, même a bande jaune, histoire d´avoir une plaque
A eux d´en prendre la responsabilité.

Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité générale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.
Cas d'une voiture:
l'agent du Contrôle technique prétend que je ne peux pas demander un Contrôle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.

Au fait dans le cas où le véhicule acheté en Allemagne est neuf ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouve ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france

En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.

Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?

Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:

-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)

Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?
Ca j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire

Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
oui, ca doit etre bon, mais c´est pas reglo-reglo tant que t´es en allemagne d´un point de vue loi allde.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.

Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
voir le http://www.kba.de/

C´est l´organisme d´etat qui s´occupe de tout ce qui tourne autour de l´automobile/trafic/carte grise/permis

L´equivalent d´un ministere de l´automobile

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.

quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???

Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).

Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.

Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat etant en francais il a pas compris....

Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....

A qui demander le certificat de conformité européen (Importateur ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?

Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent et pas certain que ca marche pour une moto)

la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, c´est comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.

est ce qu'il accepte les cheques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.

DICO général

carte grise, c´est "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
6xGANG: Boite 6,
HEIZGRIFF: poignées chauffantes l
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable

[kefran]

alors là nikel!!! j pouvais pas en demander plus , et rapide en plus de ça ..
La personne qui vend la moto m'a répondu par mail en français je lui ai dit de m'appelé au téléphone , on va attendre et voir ce qui se passe...
Merci

[Philippe]

Une Senna ?

tant mieux si ça a pu t'aider, quand j'ai fais venir mes motos d'Italie, la première quelle misère !

bon courage avec MV France .... tu vas te marrer

[kefran]

Envoyé par MT4#51

Une Senna ?

non pas sur ce coup là!!!

[kefran]

Envoyé par DarkSuedeStar

tant mieux si ça a pu t'aider, quand j'ai fais venir mes motos d'Italie, la première quelle misère !

bon courage avec MV France .... tu vas te marrer

rien ai fait j suis seulement en train de repondre a une annonce...j vous tiens au jus d'orange

Quid du bridage à 100 cv ?

pour ce qui est du bridage à 100cv, c'est un peu en fonction du futur acquéreur et du garage qui tamponnera les petits papiers côté Français, et qui bien entendu doit vérifier la moto.

Certains vous brident la moto, d'autres pas, et après, l'administration française étant ce qu'elle est, si vous indiquez que votre moto fait par exemple 80cv au lieu de 150 (par exemple) et qu'elle sort 120 db au lieu des 90 indiqués initialement, ça peut passer .... c'est à la fois pratique et consternant ! alors en tout cas bonne chance ce n'est pas si compliqué que ça quand on a le temps et les infos